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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 2ASAS
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TC GROUPE TC
Marque expirée - Marque en non vigueur

TC GROUPE TC
2A SAS SAS

Numéro de dépôt :
3615514
Date de dépôt :
03/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2018
TC GROUPE TC de 2ASAS

Présentation de la marque TC GROUPE TC

Déposée le 3 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 2ASAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TC GROUPE TC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 2ASAS domicilié(e) 2 AVENUE DES PEUPLIERS,35510 CESSON SEVIGNE - 35510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 896 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat CABINET AUDI JURIS domicilié(e) 6 RUE PAUL GERVAIS,75013 PARIS - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TC GROUPE TC est expirée depuis le 3 décembre 2018.

2ASAS a également déposé les autres marques suivantes : TC GROUPE TC TECHNOLOGIES COMMUNICANTES


2A SAS SAS - 2 AVENUE DES PEUPLIERS,35510 CESSON SEVIGNE - 35510 - France - SIREN 390896447


Avocat CABINET AUDI JURIS - 6 RUE PAUL GERVAIS,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 13 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564346 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-13

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Formation ;

Etudes de projets techniques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.